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Des investissements raisonnés pour l’Agglo

Parmi les investissements 2011, une partie concerne la voie verte

“Quand on touche à la fiscalité, on crée des incertitudes.” Patricia Broussolle, 1ère vice-présidente de l’Agglo de Brive, affiche une certaine inquiétude en présentant les orientations budgétaires 2011. En cause, l’impossibilité de prévoir les recettes pour l’Agglo suite notamment à la disparition de la taxe professionnelle et au gel en valeur des concours et dotations de l’Etat. “Cela nous oblige à présenter des hypothèses de recettes qui n’évoluent pas.” Malgré tout, l’investissement sera de 7,3 millions, prioritairement pour l’aménagement du territoire et l’habitat.

Les investissements seront consacrés, en large partie, à des travaux“Le contexte des recettes est incertain au regard de la situation économique et de la situation nouvelle née de la réforme sur la taxe professionnelle”, explique Patricia Broussolle, 1ère vice-présidente de l’Agglo. “L’an passé, malgré le maintien à l’euro près, on a perdu en dynamisme. La seule certitude pour cette année et les deux suivantes, c’est le gel des dotations de l’Etat, avec, là encore, une perte de dynamisme. Malgré tout, on va investir en empruntant de manière raisonnée et mesurée, essentiellement pour l’aménagement du territoire et l’habitat, car ça sert directement les habitants de l’Agglo.”

L’Agglo souffre d’un fort endettement, supérieur à la plupart des intercommunalités de sa strate. Conséquence, notamment, d’un “emprunt en forme de bombe à retardement: 15 millions d’euros contractés en 2004 pour les zones d’activités, sur 10 ans à taux variable. Et un taux variable génère des difficultés pour se projeter dans un budget. L’une de nos priorités sera d’ailleurs de passer un maximum d’emprunts à taux fixe”, a indiqué l’élue.

Les investissements seront consacrés, en large partie, à des travauxS’ajoute à cet “héritage” des dépenses de fonctionnement (d’un total de 51,7 millions) liées, par exemple, aux versements d’attributions et de dotations aux communes (27 millions), aux participations, cotisations et autres charges de gestion courante (16,9 millions pour, entre autres, l’aéroport, le SDIS, le SIRTOM) et au personnel (2,6 millions).

Dans cette présentation des orientations budgétaires, les recettes de fonctionnement (51,7 millions) sont constituées essentiellement des produits de la fiscalité (35,2 millions dont 27 millions d’impôts locaux, un chiffre équivalent à celui de 2009 au regard des incertitudes liées à la réforme de la fiscalité) et des dotations de l’Etat (14,6 millions, chiffre équivalent à 2010).

Du côté des investissements, d’un montant de 7,3 millions (9 millions en 2010), plus de 4,5 millions devraient être consacrés à des travaux et à l’aménagement du territoire:

  • 1,8 million pour la continuité de la voie verte et la voirie principale des zones d’activités.
  • 800.000 euros de réserve pour un fond de concours de soutien aux communes selon des règles en cours d’élaboration (et qui feront probablement l’objet d’une délibération lors du prochain conseil communautaire).
  • 509.000 euros d’aides aux particuliers ou aux entreprises (dont 332.000 euros pour l’habitat via le guide des aides, 107.000 euros pour la DCT et 40.000 euros d’aides économiques).
  • Le reste concerne la mise en accessibilité des abris bus, le dégroupage sur Cosnac et Saint-Viance, le pôle d’échange intermodal, les aires de camping car, la protection contre les inondations au Rieux Tord, des actions prévues au schéma directeur cyclable et des participations à l’entretien des berges.

Les investissements seront consacrés, en large partie, à des travauxEnfin, toujours sur les investissements, 1 million sera consacré à la politique sociale et de l’habitat à travers des aides aux organismes de logements sociaux (600.000 euros), aux particuliers (332.000 euros) ou encore pour les aires d’accueil (100.000 euros).

Lors du conseil communautaire de jeudi dernier, le président Philippe Nauche a expliqué que “l’Agglo doit d’abord financer les déficits structurels comme les 1,7 million pour l’aéroport, les 400.000 euros des gîtes de Sainte-Féréole ou les 424.000 euros des Jardins de Colette” pour ensuite “faire au mieux avec le reste”.

Ces orientations budgétaires ont été adoptées par le conseil communautaire jeudi dernier.

Des budgets annexes ont également été votés:

  • Le budget eau: “Le plus sain de tous les budgets” selon Patricia Broussolle, dont les dépenses d’investissements s’élèvent à 3,5 millions, couvrant les travaux sur les ouvrages du réseau, notamment le Pigeon blanc ainsi que Lintillac pour un montant de 3,2 millions.
  • Le budget assainissement: des investissements de 7,5 millions plus le résultat reporté, soit 15 millions, dont 1,1 million pour le remboursement de capital des emprunts. Le montant des travaux pour 2011 est estimé à 5,3 millions, dont 1,8 million de restant à réaliser. Avec un excédent structurel de seulement 1,5 million, la seule marge de manœuvre est une augmentation de la taxe d’assainissement de 5% par an pour financer un emprunt de 2,7 millions. Ajoutée au 1,5 million, la base de programmation annuelle des travaux est de 3,5 millions. Qualifiée de “grande réussite du 1er mandat de l’Agglo” par le président Philippe Nauche, la mise en place de l’assainissement collectif était “une nécessité à l’époque que les petites communes n’auraient pas pu financer sans l’intercommunalité”. Les évolutions technologiques ayant été grandes en matière d’assainissement, le président s’interroge désormais sur “la mise en place de plus petits systèmes individuels ou collectifs tout aussi efficaces et qui coûteraient moins chers car ils ne nécessiteraient pas la pose de kilomètres de tuyaux.”
  • Le budget des zones d’activités: Si tous les terrains se vendent, l’apport pour l’Agglo sera de 10 millions d’euros. En ajoutant 400.000 euros pris sur le budget principal, il reste, sur un emprunt de 21 millions sur 25 ans à un taux de 3,5%, à peu près la moitié de celui-ci à amortir. Soit une annuité de 685.000 euros. Des investissements utiles car “rien que le parc d’entreprises Brive Ouest a généré plus de 50 millions d’investissements privés, ce qui représente de l’activité et les retombées qui vont avec”, a précisé Jean-Pierre Champclaux, en charge du développement économique à l’Agglo.
  • Le budget transports: équilibré en fonctionnement à 4 millions, il affiche 2,3 millions dans la rubrique investissements, par exemple pour l’acquisition des derniers bus du réseau Libéo (229.000 euros) et pour la mise en place de parkings relais (1,3 million).
Olivier SOULIÉ

Olivier SOULIÉ

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